CHARLETTE BRACONNIER CLAUDE BRACONNIER SEBASTIEN BRACONNIER STEPHANE BRACONNIER
Numéro de dépôt :
3418336
Date de dépôt :
20/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/03/2016
Présentation de la marque AUB'CONTROL'TECHNIC
Déposée le 20 mars 2006 par CHARLETTE BRACONNIER, CLAUDE BRACONNIER, SEBASTIEN BRACONNIER, STEPHANE BRACONNIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AUB'CONTROL'TECHNIC »
Les déposants sont CHARLETTE BRACONNIER domicilié(e) 43 RUE JOLIOT CURIE,10510 MAIZIERES LA GRANDE PAROISSE - 10510 - France, CLAUDE BRACONNIER domicilié(e) 43 RUE JOLIOT CURIE,10510 MAIZIERES LA GRANDE PAROISSE - 10510 - France, SEBASTIEN BRACONNIER domicilié(e) 43 RUE JOLIOT CURIE,10510 MAIZIERES LA GRANDE PAROISSE - 10510 - France, STEPHANE BRACONNIER domicilié(e) 43 RUE JOLIOT CURIE,10510 MAIZIERES LA GRANDE PAROISSE - 10510 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHARLETTE BRACONNIER domicilié(e) 43 RUE JOLIOT CURIE,10510 MAIZIERES LA GRANDE PAROISSE - 10510 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :