Marque expirée - Marque en non vigueur

AUB'CONTROL'TECHNIC
CHARLETTE BRACONNIER
CLAUDE BRACONNIER
SEBASTIEN BRACONNIER
STEPHANE BRACONNIER

Numéro de dépôt :
3418336
Date de dépôt :
20/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/03/2016
AUB\'CONTROL\'TECHNIC de CHARLETTE BRACONNIER

Présentation de la marque AUB'CONTROL'TECHNIC

Déposée le 20 mars 2006 par CHARLETTE BRACONNIER, CLAUDE BRACONNIER, SEBASTIEN BRACONNIER, STEPHANE BRACONNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AUB'CONTROL'TECHNIC »

Les déposants sont CHARLETTE BRACONNIER domicilié(e) 43 RUE JOLIOT CURIE,10510 MAIZIERES LA GRANDE PAROISSE - 10510 - France, CLAUDE BRACONNIER domicilié(e) 43 RUE JOLIOT CURIE,10510 MAIZIERES LA GRANDE PAROISSE - 10510 - France, SEBASTIEN BRACONNIER domicilié(e) 43 RUE JOLIOT CURIE,10510 MAIZIERES LA GRANDE PAROISSE - 10510 - France, STEPHANE BRACONNIER domicilié(e) 43 RUE JOLIOT CURIE,10510 MAIZIERES LA GRANDE PAROISSE - 10510 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHARLETTE BRACONNIER domicilié(e) 43 RUE JOLIOT CURIE,10510 MAIZIERES LA GRANDE PAROISSE - 10510 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUB'CONTROL'TECHNIC est expirée depuis le 20 mars 2016.

CHARLETTE BRACONNIER a également déposé les autres marques suivantes : CONTROLE TECHNIQUE DE CRENEY ou “ CTC ” ou “ CTC-VL ” ou “ CTC-PL ”


CHARLETTE BRACONNIER - 43 RUE JOLIOT CURIE,10510 MAIZIERES LA GRANDE PAROISSE - 10510 - France

CLAUDE BRACONNIER - 43 RUE JOLIOT CURIE,10510 MAIZIERES LA GRANDE PAROISSE - 10510 - France

SEBASTIEN BRACONNIER - 43 RUE JOLIOT CURIE,10510 MAIZIERES LA GRANDE PAROISSE - 10510 - France

STEPHANE BRACONNIER - 43 RUE JOLIOT CURIE,10510 MAIZIERES LA GRANDE PAROISSE - 10510 - France


CHARLETTE BRACONNIER - 43 RUE JOLIOT CURIE,10510 MAIZIERES LA GRANDE PAROISSE - 10510 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-34

Publication - Publication le 28 avr. 2006 au BOPI 2006-17

Contrôle technique de véhicules automobiles.